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« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité. » (Article L 211-1 du code du patrimoine)

La valeur du point permet de calculer la valeur minimale des salaires dans les agences d'architecture. Sa valeur est négociée par les organisations syndicales dans le cadre des commissions paritaires régionales ou départementales.

Contrats, Guide et annexes à télécharger

Les Cahiers de la profession sont édités trimestriellement par le Conseil national de l'Ordre des architectes. Ils sont disponibles sur demande au CNOA.

L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public. Doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, il est placé sous la tutelle du ministre de la Culture. L'inscription à l'Ordre des architectes confère le droit d'exercer la profession et de porter le titre d'architecte. L'Ordre des architectes se compose de 17 Conseils régionaux et d'un Conseil national.

Organisations et associations transnationales d’architectes & Organisations et associations françaises et étrangères d’architectes à vocation internationale

Trois experts architectes ont répondu à la demande, lors du Printemps de l'Orientation.

Le Pôle Mer Méditerranée, en tant que coordinateur, a le plaisir de vous annoncer le lancement de la 3ème édition de l'appel à projets "Avenir Littoral" sur le territoire de la région Occitanie.

Vous trouverez ci-dessous la programmation des formations à venir.

Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois de mars 2021.