Recherche

  • 6370 résultats trouvés
Effacer les filtres

Trier par :

2_-_66.jpg
Occitanie
Article

66-MILLAS-REALISATION 14 LOGEMENTS INDIVIDUELS

Réalisation de 14 logements individuels, quartier " Els Vivers " - Date limite de réception des offres :30 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 12/05/2017)
herault.jpg
Occitanie
Article

34-MONTPELLIER-REHABILITATION BATIMENTS CASERNE GILLY

Réhabilitation de 3 bâtiments logements à la caserne Gilly - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 6 juin 2017 - 16:00 - (Marchés on Line 11/05/2017)
herault.jpg
Occitanie
Article

34-GIGEAN-REALISATION 33 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

réalisation d'environ 33 logements locatifs sociaux - Date limite de réception des offres :15 mai, 207 à 12 heures (Marchés on Line 06/05/2017)
gard.jpg
Occitanie
Article

30-NIMES-REHABILITATION/EXTENSION AIRE D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE

réhabilitation et l'extension de l'aire d'accueil des gens du voyage de Nîmes - Date limite de réception des offres :2 juin 2017, à 12 heures (Marchés on Line 9 mai 2017)
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

A l’ouverture d’une procédure collective, que deviennent les contrats en cours ?

Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
Article

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.