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Occitanie
Article

30-RODILHAN-REHABILITATION GYMNASE

réhabilitation du gymnase de Rodilhan - Date limite de réception des offres :14 juin 2017, à 12 heures (Marchés on Line 19/05/2017)
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Bretagne
Publication

LIAMM Hors Série - printemps 2017

Rapport 2016 des activités du Conseil de l'Ordre des architectes Bretagne

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Occitanie
Article

11-ST LAURENT DE LA CABRERISSE-AMENAGEMENT ANCIENNE DISTILLERIE

aménagement du site de l’ancienne distillerie - Date limite de réception des projets ou des demandes de participation 28 juin 2017 - 17:00 (BOAMP du 14/05/2017)
Construction de 38 logements
National
Actualité

"Permis de faire" : la voie est ouverte

Suite à la publication d'un premier décret le 10 mai, le dispositif du "Permis de faire", issu de la loi LCAP, offre désormais la possibilité de déroger aux règles de sécurité incendie et d'accessibilité, sous réserve d'atteindre des résultats similaires, pour les équipements publics et les logements sociaux.
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Occitanie
Article

66-MILLAS-REALISATION 14 LOGEMENTS INDIVIDUELS

Réalisation de 14 logements individuels, quartier " Els Vivers " - Date limite de réception des offres :30 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 12/05/2017)
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

A l’ouverture d’une procédure collective, que deviennent les contrats en cours ?

Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?
National
Article

L’architecte a demandé l’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire, de rétablissement professionnel ou de liquidation judiciaire. Quelles sont les différences entre ces procédures ?  

Les procédures de sauvegarde, de redressement judiciaire et de liquidation judiciaire.