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Occitanie
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66-CORNEILLA DE LA RIVIERE-CONSTRUCTION 16 LOGEMENTS COLLECTIFS

Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction d'environ 16 logements semi-collectifs "Los Pares 2" à CORNEILLA DE LA RIVIERE - Date limite de réception des offres :07 juillet 2016 à 16 h 00 (MArchés on Line 17/6/2016)
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Occitanie
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66-MATEMALE-CONSTRUCTION POLE PETITE ENFANCE

Concours restreint d'architecture et d'ingénierie sur "Etudes d'esquisse - ESQ+" en vue de désigner le maître d'œuvre pour la construction d'un pôle petite enfance - Date limite de réception des projets ou des demandes de participation : 11 juillet 2016 - 16:00 (Marchés on Line 16/6/2016)
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Occitanie
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66-THUIR-DIAGNOSTIC REHABILITATION HOTEL DU COMMERCE (CAVES BYRRH)

mission DIA (Loi MOP) pour la réhabilitation de l'hôtel du commerce et le maintien du patrimoine bâti (Caves Byrrh) à Thuir - Date limite de réception des offres : 30 juin 2016 à 12 heures. (Marchés on Line 16/6/2016)
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Occitanie
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34-MONTPELLIER-REALISATION CONSERVATOIRE RAYONNEMENT REGIONAL

maîtrise d'oeuvre sur " esquisse + " en vue de la réalisation du conservatoire à rayonnement régional de Montpellier et des espaces publics y afférents sur le site de l'ancienne maternité Grasset - Date limite de réception des projets ou des demandes de participation : 12 juillet 2016 - 12:00 (Marchés on Line 16/06/2016)
National
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

A l’ouverture d’une procédure collective, que deviennent les contrats en cours ?

Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?
National
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L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
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L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.