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Occitanie
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11-MONTREAL-REALISATION FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE

réalisation d'un foyer d'accueil médicalisé - date limite de réception des offres: 17 mai 2016 à 15h00 (Marchés On Line 26/04/2016)
Manifeste pour une architecture responsable
National
Publication

Manifeste pour une architecture responsable

Les engagements des architectes pour le climat de l’avenir. Publication à l'occasion de la COP21 de Paris en 2015.

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Occitanie
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34-GRANDE MOTTE-REHABILITATION TECHNIQUE CAPITAINERIE

maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation technique de la capitainerie du Port de La Grande Motte - Date limite de réception des offres : 19 mai 2016, à 17 heures (Marchés On Line 22 avril 2016)
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Occitanie
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66-FOURQUES-ETUDE DE PROGRAMMATION CONSTRUCTION MARPA-ECOLE

etude de programmation pour la construction d'une Marpa-École et la restructuration de l'"espace loisirs" - Date limite de réception des candidatures : 20 mai 2016, à 18 heures - (Marchés On Line du 22/04/2016)
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
Article

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.