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National
Article

Décret sur l'organisation de la profession

Décret n°77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte (Journal officiel du 1er janvier 1978 et rectificatif inclus).
7 avr. 2017
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Occitanie
Article

11-CASTELNAUDARY-CONCEPTION/SUIVI AD'AP ERP et IOP

conception et le suivi de l'Ad'AP des ERP/IOP de la ville de Castelnaudary - Date limite de réception des offres :02 mai 2017 à 12 h 00 - (Marchés on Line 07/04/2017)
7 avr. 2017
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Occitanie
Article

30-VERS PONT DU GARD-CREATION KIOSQUE D'ACCUEIL

création d'un kiosque accueil rive gauche - Date limite de réception des offres :28 avril 2017, à 12 h 30 (Marchés on Line 07/04/2017)
7 avr. 2017
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Occitanie
Article

34-SETE-REHABILITATION MAISON REGIONALE DE LA MER

réhabilitation de la Maison Régionale de la Mer à Sète (34) - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 5 mai 2017 - 16:00 - (Marchés on Line 06/04/2017)
6 avr. 2017
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Occitanie
Article

30-AIGUES MORTES-CONSTRUCTION MEDIATHEQUE

construction d'une médiathèque à Aigues-Mortes - Date limite de réception des projets ou des demandes de participation :09/05/2017 à 11 h 00 (Marchés on Line 01/04/2017 + rectificatif du 06/04/2017)
5 avr. 2017
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Occitanie
Article

30-VAUVERT-PROJET URBAIN QUARTIER DES COSTIERES

mission d'étude urbaine et de définition d'un projet urbain (approfondissement du diagnostic, définition d'une vision stratégique étoffée et conception urbaine) / Quartier des Costières - Date limite de réception des offres :21 avril 2017, à 15 heures. (Marchés on Line 01/04/2017)
5 avr. 2017
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Occitanie
Article

11-LEZIGNAN CORBIERES-CONSTRUCTION MAISON DE LA FAMILLE

construction d'une Maison de la famille à Lézignan-Corbières, réaménagement du parking du siège à Carcassonne, réfection et isolation des façades du siège à Carcassonne de la Caisse d'allocations Familiales de l'aude - Date limite de réception des offres :19 mai 2017, à 15 heures - (Marchés on Line 05/04/2017)
5 avr. 2017
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Occitanie
Article

34-COMBAILLAUX-AMENAGEMENT ECOLE ELEMENTAIRE ET LOCAUX PERISCOLAIRES

Aménagement d'une future école élémentaire et de locaux périscolaires - Date limite de réception des offres :21 avril 2017 à 18 heures - (Marchés on Line 02/04/2017)
4 avr. 2017
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Auvergne-Rhône-Alpes
Article

Modèle de CCTP sur le repérage amiante avant travaux

Un arrêté du 16 juillet 2019 a imposé aux maîtres d'ouvrages et donneurs d'ordre, publics comme privés, de faire réaliser un repérage préalable des matériaux amiantés avant l'engagement de travaux sur des immeubles bâtis, qu'elle qu'en soit l'ampleur.
25 Mar. 2022
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Occitanie
Article

34-BALARUC LES BAINS-REALISATION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE

réalisation d'une médiathèque intercommunale sur la commune de balaruc les bains - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 2 mai 2017 - 12:00 (Marchés on Line 29/03/2017)
29 Mar. 2017
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