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Occitanie
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30-REDESSAN-CONSTRUCTION 8 LOGEMENTS

construction de 8 logements - Date limite de réception des offres :25 août 2016 à 16 h 00 (Marchés on Line 20/07/2016)
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Occitanie
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34-MONTPELLIER-CONSTRUCTION 60 LOGEMENTS COLLECTIFS

construction d'une opération de 60 logements collectifs (environ) -Zac Saint Roch - Lot noVii.3 - Avenue de Maurin - Date limite de réception des projets ou des demandes de participation : 23 août 2016 - 12:00 (Marchés on Line 20/07/2016)
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Occitanie
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34-CAP D'AGDE-REQUALIFICATION ILE DES LOISIRS

requalification de l'Ile des loisirs - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 16 août 2016 - 16:30 (Marchés on Line - 20/07/2016)
National
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Annexe spécifique nécessaire lorsque le contrat est négocié ou conclu hors agence - le formulaire de rétractation

Lorsque le contrat est signé hors établissement, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la signature du contrat pour exercer son droit de rétractation. Détails et modèle de formulaire.
National
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Annexes spécifiques nécessaires lorsque le client a recours à un prêt - Les annexes Scrivener

Lorsqu'un particulier a recours à un prêt pour financer son opération, le contrat d’architecte est obligatoirement conclu sous la condition suspensive de l'obtention du ou des prêts qui en assurent le financement. Détail des précautions à prendre.
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Occitanie
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30-ST BONNET DU GARD-RESTAURATION LAVOIR

MAÎTRISE D'OEUVRE RESTAURATION LAVOIR SAINT BONNET DU GARD - Date limite de dépôt des offres :02/09/2016 à 12 h 00 (Marchés on Line 17/07/2016)
National
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
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L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte.