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Occitanie
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11-PAZIOLS-MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CONSTRUCTION 8 LOGEMENTS SOCIAUX

marchés de prestations intellectuelles pour la construction de 8 logements sociaux individuels, l'aménagement de 4 lots à bâtir et la réalisation des VRD "opération BERMEILLERO 2" à Paziols. - Date limite de réponse : 04/05/2016 (Marchés on Line 17/04/2016)
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Occitanie
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34-MONTPELLIER-CONSTRUCTION MAISON SUD'@LTERNANCE

Maîtrise d'œuvre pour la construction de la maison Sud' @lternance - Date limite de réception des projets ou des demandes de participation : 9 mai 2016 - 12:00 (MArchés On Line du 13/04/16)
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Occitanie
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30-NIMES-CONSTRUCTION POLE EDUCATIF MAS DE TESTE

Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse + pour la construction du Pôle Educatif de Mas de Teste - date limite de réception des projets ou des demandes de participation : 23 mai 2016, 12 h 00 (Marchés on Line 12/04/16)
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Occitanie
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48-MENDE-REALISATION HANGAR A AVIONS

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un hangar avions à l'aérodrome de Mende - Date limite de réception des offres ; 22 avril 2016 à 16h00 (Marchés on Line du 9 avril 2016)
National
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
Article

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.