Recherche

  • 5924 résultats trouvés
Effacer les filtres

Trier par :

herault.jpg
Occitanie
Article

34-LA GRANDE MOTTE-PROJET D'EXTENSION ET REQUALIFICATION DU PORT

accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation du projet d'extension et de requalification du Port de La Grande Motte - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 2 mai 2016 - 17:00 - (Marchés on Line 4/4/2016)
gard.jpg
Occitanie
Article

30-NIMES-REALISATION BUREAUX SITOM SUD GARD

maîtrise d'œuvre pour la réalisation des nouveaux bureaux du SITOM Sud Gard - Date limite de réception des candidatures : 17 mai 2016, à 12 heures (Marchés on Line du 3 avril 2016)
gard.jpg
Occitanie
Article

30-NIMES-REHABILITATION SIEGE ADMINISTRATIF HABITAT DU GARD

marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'enveloppe du siège administratif d'Habitat du Gard à Nîmes - Remise des offres : 19 avril 2016, à 16 h 30, au plus tard (Marchés on Line 02 avril 2016)
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
Article

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.
National
Article

A l’ouverture d’une procédure collective, que deviennent les contrats en cours ?

Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?