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National
Article
Quelles activités exercer en plus de la profession d’architecte afin de se diversifier ?
Un architecte ou une société d’architecture peut diversifier son activité en réalisant diverses missions, sous réserve de justifier d’une certification, d’une formation et d’une assurance spécifique.
29 Jul. 2021
National
Article
L’architecte peut-il mettre en commun les moyens dédiés à son activité tout en restant indépendant ?
Quelles sont les solutions possibles pour mettre en commun les moyens dédiés à l’activité (matériels, locaux, etc.) tout en restant indépendant ?
29 Jul. 2021
National
Article
Comment bénéficier des avantages d’une société pour la protection du patrimoine en continuant d’exercer seul ?
L’architecte qui ne souhaite pas s’associer peut-il bénéficier des avantages d’une société pour la protection de son patrimoine tout en continuant d’exercer seul ?
29 Jul. 2021
National
Article
Quels sont les avantages de l’exercice en société en termes de protection du patrimoine personnel ?
La création d’une société permet d’isoler un patrimoine affecté à l’exercice professionnel.
29 Jul. 2021
National
Article
Comment protéger les biens personnels de l’architecte libéral distincts des biens immobiliers ?
L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société peut-il protéger ses biens personnels autres qu’immobiliers ?
29 Jul. 2021
National
Article
Comment protéger les biens immobiliers de l’architecte libéral distincts de la résidence principale ?
L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société, peut-il protéger des biens immobiliers autres que ceux de sa résidence principale ?
29 Jul. 2021
National
Article
Dans quelle mesure le patrimoine personnel de l’architecte libéral est-il menacé face à des difficultés financières dans l’activité professionnelle ?
L’architecte qui exerce à titre individuel sans avoir effectué de formalité particulière et sans avoir constitué de société, peut-il protéger son patrimoine personnel s’il connaît des difficultés financières dans le cadre de son activité professionnelle ?
29 Jul. 2021
Nouvelle-Aquitaine
Publication
Vient de sortir journal n°35 - Printemps 2017
24 Mar. 2017
Occitanie
Article
34-VALRAS PLAGE-EXTENSION CASERNE GENDARMERIE
extension de la caserne de la gendarmerie de la commune de Valras-Plage pour la construction de 16 logements de fonction (Marchés on Line 23/03/2017)
23 Mar. 2017
Occitanie
Article
11-LAGRASSE-AMO CREATION ECO-QUARTIER
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un Eco-Quartier - Date limite de réception des offres :21 avril 2017, à 12 heures (Marchés on Line 23/03/2017)
23 Mar. 2017
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