Recherche

  • 6122 résultats trouvés
Effacer les filtres

Trier par :

National
Article

Quels sont les avantages de l’exercice en société en termes de protection du patrimoine personnel ?

La création d’une société permet d’isoler un patrimoine affecté à l’exercice professionnel.
National
Article

Comment protéger les biens personnels de l’architecte libéral distincts des biens immobiliers ?

L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société peut-il protéger ses biens personnels autres qu’immobiliers ? 
National
Article

Comment protéger les biens immobiliers de l’architecte libéral distincts de la résidence principale ?

L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société, peut-il protéger des biens immobiliers autres que ceux de sa résidence principale ?
National
Article

Dans quelle mesure le patrimoine personnel de l’architecte libéral est-il menacé face à des difficultés financières dans l’activité professionnelle ?

L’architecte qui exerce à titre individuel sans avoir effectué de formalité particulière et sans avoir constitué de société, peut-il protéger son patrimoine personnel s’il connaît des difficultés financières dans le cadre de son activité professionnelle ?
05_soutenancespfe2020_bforest.jpg
Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité

Cet été > Qu'a fait l'Ordre pour vous ?

Retrouvez les actions du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes sur le mois de juillet et août 2021.
herault.jpg
Occitanie
Article

34-CLAPIERS-REINVESTISSEMENT URBAIN : ETUDES PREOPERATIONNELLES

Etudes de faisabilité pré-opérationnelles, réinvestissement urbain - Date limite :Lundi 20 février 2017 à 17h00 (Marchés on Line 25/01/2017)
herault.jpg
Occitanie
Article

34-FRONTIGNAN-REHAB./EXTENSION MAISON DES LOISIRS CREATIFS

travaux de réhabilitation et extension de la maison des loisirs créatifs « rue Paul Doumer » (Marchés on Line 25/01/2017)
aude.jpg
Occitanie
Article

11-COURSAN-REALISATION 30 LOGEMENTS SOCIAUX

30 logements locatifs sociaux 11110 Coursan - candidature au plus tard : 13 février 2017 à 17 heures (Marchés on line 25/01/2017)
aude.jpg
Occitanie
Article

11-ARGELIERS-CONSTRUCTION 6 LOGEMENTS COLLECTIFS/1 INDIVIDUEL

construction de 6 logements collectifs et un logement individuel avec garage "Résidence L'EOLIENNE" à ARGELIERS - Date limite de réception des offres :13 février 2017 à 13 h 27 - (Marchés on line 24/01/2017)
herault.jpg
Occitanie
Article

34-MONTPELLIER-RESTRUCTURATION BATIMENT INSTITUT DU CANCER

Restructuration du batiment a sur le site de l'ICM - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation - Date: 24/02/2017 - Heure locale: 12:00(Marchés on line 22/01/2017)