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Occitanie
Article

11-NARBONNE-REHAB./REDISTRIBUTION BATIMENTS HOTEL DE POLICE

réhabilitation et redistribution des locaux de deux bâtiments composant l'hôtel de police - remise des candidatures : 19 octobre 2016, à 16 heures .(Marchés on Line 29/09/16 et rectificatif 30/09/2016)
30 Sep. 2016
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Occitanie
Article

30-MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE BATIMENTS DE L'ETAT

travaux de mise en conformité " accessibilité PMR " des bâtiments de l'Etat dans le cadre du dossier Ad'Ap - date limite de réception des candidatures : 19 octobre 2016 à 16:30 (Marchés on Line 30/09/2016)
30 Sep. 2016
National
Article

Comment facturer ses prestations ?

Comment l’architecte doit-il facturer ses honoraires ?
29 Jul. 2021
National
Article

Est-ce que les cotisations versées dans le cadre du cumul emploi-retraite permettent d’acquérir de nouveaux droits ?     

Est-ce que les cotisations versées dans le cadre du cumul emploi-retraite permettent d’acquérir de nouveaux droits et ainsi d’augmenter le montant de sa future retraite ?     
29 Jul. 2021
National
Article

Quelles activités exercer en plus de la profession d’architecte afin de se diversifier ? 

Un architecte ou une société d’architecture peut diversifier son activité en réalisant diverses missions, sous réserve de justifier d’une certification, d’une formation et d’une assurance spécifique.
29 Jul. 2021
National
Article

L’architecte peut-il mettre en commun les moyens dédiés à son activité tout en restant indépendant ?  

Quelles sont les solutions possibles pour mettre en commun les moyens dédiés à l’activité (matériels, locaux, etc.) tout en restant indépendant ?
29 Jul. 2021
National
Article

Comment bénéficier des avantages d’une société pour la protection du patrimoine en continuant d’exercer seul ?

L’architecte qui ne souhaite pas s’associer peut-il bénéficier des avantages d’une société pour la protection de son patrimoine tout en continuant d’exercer seul ? 
29 Jul. 2021
National
Article

Quels sont les avantages de l’exercice en société en termes de protection du patrimoine personnel ?

La création d’une société permet d’isoler un patrimoine affecté à l’exercice professionnel.
29 Jul. 2021
National
Article

Comment protéger les biens personnels de l’architecte libéral distincts des biens immobiliers ?

L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société peut-il protéger ses biens personnels autres qu’immobiliers ? 
29 Jul. 2021
National
Article

Comment protéger les biens immobiliers de l’architecte libéral distincts de la résidence principale ?

L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société, peut-il protéger des biens immobiliers autres que ceux de sa résidence principale ?
29 Jul. 2021
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