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Occitanie
Article
34-BEZIERS-AMELIORATION PERFORMANCES ENERGETIQUES SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
mission accompagnement à l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments en site patrimonial remarquable. - Date limite de réception des offres :16 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 03/05/2017)
3 mai. 2017
Normandie
Actualité
Des échanges constructifs entre le CROA Normandie et les candidats aux législatives
A l’approche des élections législatives des 12 et 19 juin, le CROA Normandie a tenu à inviter tous les candidats de Normandie à une rencontre le mercredi 1er juin afin de rappeler aux futurs élus que les architectes, par leur vision globale et leur expertise de terrain, sont les acteurs incontournables de la décision et de l’action publique dans l’amélioration du cadre de vie. Morceaux choisis de ces rencontres très riches.
9 juin. 2022
Occitanie
Article
11-CARCASSONNE-CONSTRUCTION MULTI ACCUEIL
construction d'un nouveau multi accueil pour jeunes enfants sur le quartier du Viguier - Date limite de réception des offres :15 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 28 avril 2017)
2 mai. 2017
Occitanie
Article
66-PERPIGNAN-AMENAGEMENT MAISON POUR TOUS CHAMPS DE MARS
aménagement de la Maison pour tous Champs de Mars - Date limite de réception des offres :9 mai 2017, à 12 heures - (Marchés on Line 28 avril 2017)
2 mai. 2017
Occitanie
Article
34-LATTES-REAMENAGEMENT/EXTENSION MULTI-ACCUEIL "LE NID DU MEJEAN"
réaménagement et extension des locaux du multi-accueil "Le Nid du Méjean". Date limite de réception des offres :22 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 29 avril 2017)
2 mai. 2017
Occitanie
Article
66-ESPIRA DE L'AGLY-CREATION HALLE COMMERCANTE
création d'une Halle Commerçante - Date limite de réception des offres :3 mai 2017, à 12 heures (Marché on Line 26 avril 2017)
2 mai. 2017
Occitanie
Article
30-NIMES-CREATION MAISON DES ASSOCIATIONS
création d'une maison des Associations par réhabilitation du batiment Agora - Date limite de réception des offres :15 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 26/04/2017)
2 mai. 2017
National
Article
Arrêté du 17 décembre 2009 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
Dernière mise à jour de ce texte : 21 avril 2023
30 nov. 2017
Occitanie
Article
30-NIMES-OPERATIONS BATIMENTAIRES
Accord-cadre à marchés subséquents - Prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations bâtimentaires - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15 mai 2017 - 12:00 - (Marchés on Line 23/04/2017)
24 avr. 2017
National
Actualité
Le nom de l’architecte est obligatoire sur les panneaux d’affichage
L’article L650-3 du Code du patrimoine dispose que le nom de l'architecte auteur du projet architectural est affiché sur le terrain avec l'autorisation d'urbanisme délivrée par l'autorité compétente.
18 avr. 2017
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