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Occitanie
Article

34-BEZIERS-AMELIORATION PERFORMANCES ENERGETIQUES SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE

mission accompagnement à l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments en site patrimonial remarquable. - Date limite de réception des offres :16 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 03/05/2017)
3 mai. 2017
Des échanges constructifs entre le CROA Normandie et les candidats aux législatives​
Normandie
Actualité

Des échanges constructifs entre le CROA Normandie et les candidats aux législatives​

A l’approche des élections législatives des 12 et 19 juin, le CROA Normandie a tenu à inviter tous les candidats de Normandie à une rencontre le mercredi 1er juin afin de rappeler aux futurs élus que les architectes, par leur vision globale et leur expertise de terrain, sont les acteurs incontournables de la décision et de l’action publique dans l’amélioration du cadre de vie. Morceaux choisis de ces rencontres très riches.
9 juin. 2022
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Occitanie
Article

11-CARCASSONNE-CONSTRUCTION MULTI ACCUEIL

construction d'un nouveau multi accueil pour jeunes enfants sur le quartier du Viguier - Date limite de réception des offres :15 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 28 avril 2017)
2 mai. 2017
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Occitanie
Article

66-PERPIGNAN-AMENAGEMENT MAISON POUR TOUS CHAMPS DE MARS

aménagement de la Maison pour tous Champs de Mars - Date limite de réception des offres :9 mai 2017, à 12 heures - (Marchés on Line 28 avril 2017)
2 mai. 2017
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Occitanie
Article

34-LATTES-REAMENAGEMENT/EXTENSION MULTI-ACCUEIL "LE NID DU MEJEAN"

réaménagement et extension des locaux du multi-accueil "Le Nid du Méjean". Date limite de réception des offres :22 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 29 avril 2017)
2 mai. 2017
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Occitanie
Article

66-ESPIRA DE L'AGLY-CREATION HALLE COMMERCANTE

création d'une Halle Commerçante - Date limite de réception des offres :3 mai 2017, à 12 heures (Marché on Line 26 avril 2017)
2 mai. 2017
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Occitanie
Article

30-NIMES-CREATION MAISON DES ASSOCIATIONS

création d'une maison des Associations par réhabilitation du batiment Agora - Date limite de réception des offres :15 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 26/04/2017)
2 mai. 2017
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National
Article

Arrêté du 17 décembre 2009 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte

Dernière mise à jour de ce texte : 21 avril 2023
30 nov. 2017
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Occitanie
Article

30-NIMES-OPERATIONS BATIMENTAIRES

Accord-cadre à marchés subséquents - Prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations bâtimentaires - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15 mai 2017 - 12:00 - (Marchés on Line 23/04/2017)
24 avr. 2017
Construction de 87 logements sociaux et 2 commerces en RDC. Quai d’Austerlitz, PARIS 13°
National
Actualité

Le nom de l’architecte est obligatoire sur les panneaux d’affichage

L’article L650-3 du Code du patrimoine dispose que le nom de l'architecte auteur du projet architectural est affiché sur le terrain avec l'autorisation d'urbanisme délivrée par l'autorité compétente. 
18 avr. 2017
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