La revue du Conseil régional de l'Ordre des architectes AuvergneJuillet 2006
L’arrêté définissant la notion de « travaux simples » est paru au JO.
La revue du Conseil régional de l'Ordre des architectes AuvergneAvril 2006
Cette note du Think tank La fabrique écologique est issue du groupe de travail présidé par Christine Leconte, architecte et présidente du Conseil régional de l'Ordre d'Ile-de-France. (Publication définitive – Septembre 2019)
