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Occitanie
Article

30-GRAU DU ROI-CITE DE LA PECHE : RESTAURATION/VALORISATION ANCIEN PHARE

mission de maîtrise d'œuvre dans la cadre du projet " Cité de La Pêche et des Pêcheurs " basée sur la restauration et la valorisation de l'ancien phare de le grau du roi - Date limite de réception des offres :2 mai 2017, à 11 h 30 (Marchés on Line 08/04/2017)
10 Avr. 2017
textes-réglementaires.png
National
Article

Décret sur l'organisation de la profession

Décret n°77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte (Journal officiel du 1er janvier 1978 et rectificatif inclus).
7 Avr. 2017
aude.jpg
Occitanie
Article

11-CASTELNAUDARY-CONCEPTION/SUIVI AD'AP ERP et IOP

conception et le suivi de l'Ad'AP des ERP/IOP de la ville de Castelnaudary - Date limite de réception des offres :02 mai 2017 à 12 h 00 - (Marchés on Line 07/04/2017)
7 Avr. 2017
gard.jpg
Occitanie
Article

30-VERS PONT DU GARD-CREATION KIOSQUE D'ACCUEIL

création d'un kiosque accueil rive gauche - Date limite de réception des offres :28 avril 2017, à 12 h 30 (Marchés on Line 07/04/2017)
7 Avr. 2017
National
Article

SCP d'architecture

Société civile professionnelle d'architecture.

2 Mai. 2006
National
Article

SELAS d'architecture

Société d’exercice libéral sous forme de société par actions simplifiée.

2 Mai. 2006
National
Article

SELAFA d'architecture

Société d’exercice libéral sous forme de société anonyme.

2 Mai. 2006
National
Article

SCOP SARL d'architecture

Société coopérative de production sous forme de SARL à capital variable.

2 Mai. 2006
National
Article

SASU d'architecture

Société par actions simplifiée unipersonnelle.

2 Mai. 2006
National
Article

SA d'architecture

Société anonyme d'architecture.

2 Mai. 2006
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