L’arrêté définissant la notion de « travaux simples » est paru au JO.
La revue du Conseil régional de l'Ordre des architectes AuvergneFévrier 1994
La revue du Conseil régional de l'Ordre des architectes AuvergneNovembre 1993
Cette note du Think tank La fabrique écologique est issue du groupe de travail présidé par Christine Leconte, architecte et présidente du Conseil régional de l'Ordre d'Ile-de-France. (Publication définitive – Septembre 2019)
La revue du Conseil régional de l'Ordre des architectes AuvergneJuillet 1993
