Aller au contenu principal
Close alerts
Menu
Travailler avec l’architecte
Exercer la profession
L’Ordre
Alertes
Se connecter
Recherche
Du
au
Que recherchez-vous ?
Fil d'Ariane
Accueil
Recherche
Recherche
Du
au
Que recherchez-vous ?
Actualité
Annonce
Article
Dossier
Événement
Formation
Publication
Recherche avancée Actualités
Recherche avancée Événements
6235 résultats trouvés
Effacer les filtres
Trier par :
Pertinence
Trier par ordre croissant
Plus récente
National
Actualité
Les matériaux biosourcés dans la construction d’ici 2030
Le Hub des prescripteurs bas carbone, porté par l’Ifpeb et Carbone 4, a tenté d’analyser la filière des biosourcés sous l’angle de la neutralité carbone, dans l’objectif de réaliser un état des lieux et d’étudier leur place dans la construction à l’horizon 2030. Dans cette synthèse, le Hub livre notamment six enseignements clés sur les biosourcés, pour favoriser le développement de cette filière et répondre aux objectifs bas carbone.
27 Juil. 2021
National
Actualité
Publication du rapport de la conférence du Collectif du Nouveau Bauhaus Européen
La première conférence en ligne, organisée le 29 avril 2021 par le Collectif du Nouveau Bauhaus Européen (NEBC), auquel participe le Conseil des architectes d’Europe, a réuni environ 800 participants, dans l’objectif de contribuer au processus de co-cocréation du Nouveau Bauhaus Européen. Retrouvez les principaux enseignements et conclusions des débats, résumés dans le rapport « Cadre commun : faire de la vague de rénovations un projet culturel ».
27 Juil. 2021
Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité
En septembre > Qu'à fait l'Ordre pour vous ?
Retrouvez les actions du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes sur le mois de septembre 2023.
30 Sep. 2022
Grand Est
Actualité
Nos lettres d'infos
Retrouvez ici la newsletter mensuelle de l’Ordre !
19 mai. 2021
Hauts-de-France
Actualité
Un nouveau régime pour les règles de construction
Rendu applicable par un décret du 30 juin 2021, le nouveau livre Ier du code de la construction et de l’habitation substitue une logique de résultats à atteindre à la logique de moyens qui prévalait jusqu’à présent et ouvre une voie pérennisée pour déroger aux règles de construction.
22 Juil. 2021
National
Actualité
Pour construire une nouvelle politique du logement
L'Ordre des architectes (CNOA et CROA IDF), la MAF, l'UNSFA, le Syndicat de l'architecture, l'Académie d'architecture, l'AFEX et l'IDHEAL signent un communiqué de presse commun suite à l'audition de représentants de la profession par la commission Rebsamen pour la relance de la construction de logements. Par ce message, ces organisations appellent à une meilleure prise en compte de la qualité architecturale et de la durabilité et à déclarer le Logement sujet d'intérêt général.
21 Juil. 2021
National
Actualité
Appel à conférences pour les Journées de l'Architecture en Santé 2023
L'Union des Architectes Francophones pour la Santé annonce la cinquième édition des Journées de l'Architecture en Santé du 16 au 18 octobre 2022 à Menton. Réponse à l'appel à conférence jusqu'au 31 mars 2023.
31 jan. 2023
Auvergne-Rhône-Alpes
Article
Un marché public peut-il avoir pour objet une mission partielle de maitrise d’œuvre ?
Oui ! En principe, depuis 1985, pour les ouvrages de bâtiment, une mission de base est confiée au titulaire du marché public de maîtrise d’œuvre, qui comprend l’ensemble des éléments de mission définis par voie réglementaire (L2431-3 du code de la commande publique). Cependant, depuis 2018 (Loi ELAN promulguée le 23 novembre 2018), les bailleurs sociaux échappent à cette obligation issue de la loi MOP.
16 fév. 2023
Auvergne-Rhône-Alpes
Article
Comment faire en sorte que l’inscription ou la modification de ma société ne soit pas ralentie lors du processus de relecture des statuts par l’Ordre ?
Comment faire en sorte que l’inscription ou la modification de ma société ne soit pas ralentie lors du processus de relecture des statuts par l’Ordre ? En application de l’article 12 alinéa 2 de la loi n°77-2 sur l’architecture.
16 fév. 2023
Auvergne-Rhône-Alpes
Article
Un particulier peut-il légitimement demander le remboursement des sommes déjà versées pour des prestations exécutées par l’architecte ?
OUI, si le client « consommateur » ou « non-professionnel » au sens du Code de la consommation s’est vu refuser sa demande de prêt ayant pour objet l’opération de travaux, le contrat est réputé ne jamais avoir existé ; on dit du contrat qu’il est conclu sous condition suspensive d’obtention du prêt. Ce régime protecteur est issu de la loi SCRIVENER n°78-22 du 10 janvier 1978, dont les dispositions ont été intégrées au Code de la consommation.
16 fév. 2023
Pagination
Première page
«
Page précédente
‹
…
Page
369
Page courante
370
Page
371
Page
380
Page
390
Page
400
Page
500
…
Page suivante
›
Dernière page
»