Taux de TVA applicable aux honoraires d’architecte en fonction des missions. Travaux, locaux et clientèles concernées par les taux à 10% ou 5,5% et conseils pour faciliter leur application.
Qui sont les ABF ? Quels sont leur rôle et leurs missions ? Quand interviennent-ils ? Quels types d'avis formulent-ils ?
Le vote pour le renouvellement des 17 conseils régionaux de l'Ordre s'est terminé le 11 mars.