Retrouvez une sélection de formation proposée en PACA et distanciel pour les mois d'avril, mai et juin 2024.
Le Conseil national, composé de 24 membres, est élu pour six ans. Il est renouvelé par moitié tous les trois ans par les élus des conseils régionaux. Résultat du vote le 3 juin.
Signé le 25 novembre 2021, le pacte HMONP énumère des principes fondamentaux visant à harmoniser les pratiques des quatre Ecoles nationales supérieures d’architecture (ENSA) de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'Habilitation à la Maîtrise d’Œuvre en Nom Propre et les conditions de soutenance du mémoire, tout en laissant à chaque école la maîtrise du programme et de son contenu.
Depuis le 1er janvier 2016, tout client consommateur ayant un différend lié à l’exécution d’un contrat conclu avec un professionnel a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de sa résolution amiable.
