Vous souhaitez devenir architecte honoraire ? Nous vous expliquons les conditions et comment faire votre demande auprès du Conseil régional de l'Ordre des architectes.
Quand vous cessez votre activité professionnelle, vous devez vous rapprocher de votre Conseil régional pour la mise à jour de votre situation au Tableau.
Il est impératif de nous adresser, avant le 31 mars de chaque année, l'ensemble des documents indiqués en fonction de votre ou de vos modes d'exercices.
Assurance, formation, permis de construire, changement de situation, changement de coordonnées et lien d'intérêts : cette page liste les démarches à effectuer tout au long de l'année.
Avis de l'Ordre des Architectes de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Le gouvernement a présenté lundi 10 mars le troisième Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC-3). Ces 52 mesures doivent adapter la France aux évolutions du climat des prochaines années et décennies, dont un réchauffement attendu de +4°C en 2100.
Dans ce numéro, le service juridique de l'Ordre des Architectes des Hauts-de-France fait le point sur la propriété intellectuelle.
Cadre juridique, droits d'auteur, sanctions...les architectes sous-estiment la protection juridique dont bénéficient leurs créations. Le droit d’auteur offre pourtant un cadre essentiel pour préserver leur œuvre, encadrer son exploitation et faire respecter leur paternité.
Vous souhaitez saisir le Conseil régional ? Vous avez une question ou rencontrez un différend ? En fonction de votre situation, vous trouverez la démarche correspondante à réaliser auprès de l'Ordre des architectes ou d'une autre structure.
En 2023, la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs (25) a lancé un appel à projet pour la construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25). Découvrez le lauréat et soumissionnaires ci-dessous !
