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Forum Urbain Mondial, Le Caire 4-7 novembre 2024
International
Actualité

Retour sur la participation du CNOA au 12e Forum urbain mondial, Le Caire 4-7 novembre 2024

Engagé dans la délégation française auprès d'une centaine de partenaires, Fabien Gantois, vice-président du Conseil national de l'Ordre des architectes, participait au 12ème Forum urbain mondial au Caire les 4-8 novembre 2024. Cette participation a été l'occasion pour le CNOA de présenter deux prises de paroles sur le Pavillon français et de se nourrir des nombreux débats organisés par ONU-Habitat et ses partenaires afin d'enrichir son plaidoyer international.

27 Jan. 2025
Nouveaux CERFA 01/01/2025
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Actualité

Autorisations d’urbanisme : nouveaux formulaires Cerfa depuis le 1er janvier 2025

29 Jan. 2025
Voeux à Tarbes
Occitanie
Actualité

Clôture des Vœux 2025 : Une dernière rencontre à Tarbes

Pour clore cette série de rencontres placées sous le signe du partage et de la convivialité, l’Ordre des Architectes Occitanie a organisé son dernier événement des vœux 2025 à Tarbes. Fidèle à la tradition, la présidente a souhaité clore ses vœux dans sa ville natale, Tarbes. Un moment précieux pour échanger avec les architectes du territoire et renforcer les liens entre professionnels.

5 Fév. 2025
jurisprudence2.png
National
Actualité

Revirement de jurisprudence de la Cour de cassation en matière de garantie décennale !

La Cour de cassation considère qu’un élément d’équipement, installés en remplacement ou par adjonction sur un ouvrage existant, qui ne constitue pas en lui-même un ouvrage ne relève plus de la garantie décennale mais de la responsabilité contractuelle !

9 Avr. 2024
Centre-Val de Loire
Actualité

Formations : comment justifier votre conformité

Nous vous expliquons ici la marche à suivre en attendant le rétablissement de la fonctionnalité sur votre espace personnel.

3 Fév. 2025
Rénovation énergétique
National
Actualité

Décarboner la rénovation, troisième volet : le CNOA partage sa contribution à la SNBC

Découvrez cette semaine le troisième volet de la contribution du Conseil national de l’Ordre des architectes à la consultation nationale sur la décarbonation (SNBC), avec nos propositions sur la rénovation énergétique.

31 Jan. 2025
tva.png
National
Article

TVA et prestations d’architecte

Taux de TVA applicable aux honoraires d’architecte en fonction des missions. Travaux, locaux et clientèles concernées par les taux à 10% ou 5,5% et conseils pour faciliter leur application.

18 Fév. 2019
CAFFE ARCHI' #2
Corse
Événement

Caffè Archi' #2

Deuxième édition des « Caffè Archi' » organisée par l’Ordre des Architectes de Corse !

31 Jan. 202531 Jan. 202513h3015h00
28 Jan. 2025
Empreinte 2025
Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité

Ce qu'a fait l'Ordre pour vous en janvier

Retrouvez les principales actions portées par les élus du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes en janvier 2025.

31 Jan. 2025
Projet de loi d'urgence pour Mayotte
National
Actualité

L'Ordre des architectes participe au projet de loi d'urgence pour Mayotte

Mercredi 8 janvier en Conseil des ministres, Manuel Valls, ministre des Outre-mer, a présenté un projet de loi d'urgence pour Mayotte, visant à faciliter la reconstruction de l'archipel après le passage du cyclone Chido. Ce projet de loi interrogera notamment la qualité des reconstructions futures à Mayotte.  

28 Jan. 2025
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