La DREAL PACA, la DRAC PACA, Cerema, EnvirobatBDM et le CAUE84 joignent leurs forces pour organiser un colloque « PENSER L’EXISTANT, PANSER L’EXISTANT, Regards croisés autour du patrimoine et de la transition écologique » le 29 novembre à Aix-en-Provence.
Lorsqu’une demande d’autorisation d’urbanisme est déposée, le service instructeur a un mois pour demander des pièces complémentaires, mais seulement celles prévues par le Code de l'urbanisme. Toute demande supplémentaire non prévue est donc illégale et n’interrompt ni ne modifie le délai d’instruction.
La rencontre "Architectures et Territoires" organisée à la Halle aux Sucres à Dunkerque, par l'Ordre des architectes Hauts-de-France et le Conseil national de l'Ordre des architectes a eu pour thème: Face aux risques climatiques, comment mieux construire ?
Retrouvez sur cette page les réponses rédigées par notre service juridique aux questions juridiques les plus souvent posées. Vous ne trouvez pas réponse à votre interrogation ? Faites-nous en part par mail à juridique@croa-ara.org.
Projet d'ouverture du cycle Master à l'apprentissage à la rentrée 2025
Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes PACA et le Forum d'Urbanisme et d'Architecture de la Ville de Nice joignent leurs forces pour organiser ensemble un nouveau cycle de conférences en 2024 et 2025.
À l'occasion des rencontres Architecture et territoires, Jeremy Lasne, conseiller à l'Ordre, a prononcé un discours sur ce que lui évoque la notion de patrimoine.
