Retrouvez sur cette page les réponses rédigées par notre service juridique aux questions juridiques les plus souvent posées. Vous ne trouvez pas réponse à votre interrogation ? Faites-nous en part par mail à juridique@croa-ara.org.
Un rendez-vous incontournable pour le logement social
Le Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA) salue les recommandations émises par la mission d'information sénatoriale sur les «Architectes des bâtiments de France, périmètre et compétences». Il y est enfin proposé que la réhabilitation des constructions puisse être reconnue d'intérêt public par la Loi sur l'architecture.
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L’Ordre des Architectes de Normandie propose régulièrement un rendez-vous en ligne à destination des architectes et des maîtres d’ouvrages normands. Ce 6e webinaire consacré à la transition écologique présente la filière bois et matériaux biosourcés en Normandie avec l'Arpe Normandie et Fibois Normandie : rôle, objectifs, état des lieux des filières locales, projets communs et à venir...
Le 2 octobre 2024, s’est tenue une réunion d’information entre la Société Publique des Écoles Marseillaises (SPEM) et l’Ordre des Architectes PACA. Cette rencontre visait à faire le point sur le projet ambitieux de rénovation des écoles de Marseille, dans le cadre du plan « Marseille en Grand ».
