Retrouvez sur cette page les réponses rédigées par notre service juridique aux questions juridiques les plus souvent posées. Vous ne trouvez pas réponse à votre interrogation ? Faites-nous en part par mail à juridique@croa-ara.org.
Le webinaire du 13 novembre Comment réussir la sobriété foncière ? aborde les enjeux de sobriété foncière et présente des solutions concrètes pour vos projets.
Arrangement en vue de la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles des architectes entre l’Ordre des architectes du Québec et l’Ordre des architectes de France
Le GIP EPAU a rendu public les dix sites sélectionnés pour la consultation internationale "Quartiers de demain", l’une des mesures phares du Plan "Quartiers 2030", annoncée par le Président de la République en juin 2023, à Marseille.
