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National
Article
Les délais de conservation des archives
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité. » (Article L 211-1 du code du patrimoine)
2 Mai. 2006
National
Article
La valeur du point
La valeur du point permet de calculer la valeur minimale des salaires dans les agences d'architecture. Sa valeur est négociée par les organisations syndicales dans le cadre des commissions paritaires régionales ou départementales.
2 Mai. 2006
National
Article
Fonctionnement et organisation de l'Ordre
L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public. Doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, il est placé sous la tutelle du ministre de la Culture. L'inscription à l'Ordre des architectes confère le droit d'exercer la profession et de porter le titre d'architecte. L'Ordre des architectes se compose de 17 Conseils régionaux et d'un Conseil national.
2 Mai. 2006
National
Article
Organisations et associations internationales d'architectes
Organisations et associations transnationales d’architectes & Organisations et associations françaises et étrangères d’architectes à vocation internationale
2 Mai. 2006
Hauts-de-France
Événement
Que fait l'Ordre ? - juillet 2020
Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois de juillet 2020.
1 Jul. 2020
31 Jul. 2020
15h30
15h30
6 Jul. 2020
National
Article
Convention entre l'Union des Architectes d'Afrique et l'Ordre des architectes français
L'Ordre des architectes français et l'Union des Architectes d'Afrique ont établi, le 26 avril 2006, un programme de coopération dans les domaines de l’architecture, de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire.
30 Mai. 2007
National
Article
Accord de coopération avec l’Association des Architectes de Lettonie
Après avoir signé une convention de partenariat avec l’Union des architectes d’Afrique en avril 2006, le conseil national de l’Ordre des architectes poursuit sa politique de développement des relations internationales avec la signature le 16 avril 2007 d’un accord de coopération avec l’Association des Architectes de Lettonie.
30 Mai. 2007
National
Article
Guide de préconisations OPPBTP
Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction-Covid-19 réalisé par l'OPPBTP.
11 Mai. 2020
Hauts-de-France
Événement
Rencontre de prescription
Avec nos rencontres de prescription profitez d’un concept d’actualité pour découvrir en toute convivialité les nouvelles solutions à mettre en oeuvre ou les matériaux innovants à privilégier dans vos futurs projets et bénéficiez d’une formation eligible offerte.
15 Jul. 2020
16h30
9 Jul. 2020
Centre-Val de Loire
Formation
La négociation dans les marchés publics
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