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(Journal officiel du 25 mars 1980 et rectificatif J.O. – N.C. du 21 juin 1980)

Les Journées Nationales de l'Architecture (JNA) reviennent pour une 6ème édition, les 15, 16 et 17 octobre prochains sur le thème du "Vivre ensemble".

Le Conseil national de l’Ordre a fait réaliser, à trois reprises depuis 2009, une enquête auprès des architectes français pour appréhender l’impact de la crise économique sur la profession.

Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois de juillet 2021.

L’édition 2021 des Journées nationales de l’architecture aura lieu les 15, 16 et 17 octobre, autour du thème « Vivre ensemble ». Balades urbaines, ateliers pédagogiques, visites de chantiers, de réalisations et d'agences, actions en ligne… inscrivez dès aujourd’hui vos événements sur le site des JNArchi !

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)

Le décret n°2015-908 du 23 juillet 2015 relatif à la simplification des règles d'urbanisme applicables à certains projets de construction de logements précise la mise en œuvre de certaines dispositions de la loi de simplification du 20 décembre 2014.