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Occitanie
Article

11-CARCASSONNE-MISSION OPC CONSTRUCTION CENTRE DE FORMATION

mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour l'opération de construction du Nouveau Centre de Formation à la ZAC du Minervois du plateau Grazailles à Carcassonne (11) - Date limite de réception des offres :8 juillet 2016, à 15 heures (Marchés on line 12 juin 2016)
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Occitanie
Article

34-PORTIRAGNES-CONDUITE D'OPERATION CONSTRUCTION NOUVELLE MAIRIE

Mission de conduite d'opération pour la construction d'une nouvelle mairie et l'aménagement d'un parvis - Remise des offres : 27 juin 2016, à 17 heures au plus tard (Marchés on Line 11 juin 2016)
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Occitanie
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34-FONTES-CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un groupe scolaire sur la commune de Fontès - Remise des offres :30 juin 2016, à 12 heures au plus tard (Marchés on Line 11 juin 2016)
Couverture journal
Nouvelle-Aquitaine
Publication

308 le journal - le n°32 vient de sortir

National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
Article

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.