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Publié le 02.12.2009
Montant inchangé en 2009 pour les cotisations des régimes d’assurance invalidité-décès.
Publié le 18.11.2009
Lionel Carli, vice-président du CNOA, répond dans les colonnes du Moniteur à l'article : "Maîtrise d'œuvre et conseil : la CICF lance une opération vérité sur les prix" paru dans l
Publié le 17.11.2009 - Modifié le 29.10.2015
Publié le 13.11.2009 - Modifié le 03.12.2009
Lionel Dunet, Président du Conseil national de l'Ordre des architectes, répond aux question de inforenovateur.com sur la place des architectes dans la rénovation énergétique des bâtiments.
Publié le 09.10.2009 - Modifié le 29.11.2017
À l’occasion du 5ème Festival des Architectures Vives de Montpellier, l’association Champ Libre lance un appel à candidatures pour réaliser 10 interventions.
Publié le 09.10.2009
Le label Haute performance énergétique rénovation comporte deux niveaux pour les bâtiments existants à usage d’habitation et un niveau pour les autres bâtiments.
Publié le 14.09.2009 - Modifié le 14.09.2009
COMMUNIQUE DE PRESSE du Conseil national de l'Ordre.
Publié le 10.09.2009 - Modifié le 10.09.2009
Les trois articles visés articles permettaient au Préfet de département d’accorder des dérogations aux règles d’accessibilité imposées par le CCH lorsqu’il s’avère qu’elles ne peuvent être respectées
Publié le 10.09.2009 - Modifié le 09.10.2009
Le Conseil national de l’ordre des architectes a décidé d’introduire un recours en annulation devant le Conseil d’Etat contre le décret du 22 juin 2009, relatif à la maîtrise d'œuvre sur les imme
Publié le 05.05.2009
Le décret 2009-443 du 20 avril 2009 permet l'ouverture de 49% du capital des SEL aux personnes physiques ou morales autres que les sociétés d'architecture.
Publié le 30.04.2009 - Modifié le 06.05.2009
A la veille des élections européennes, le Conseil national de l'Ordre invite des candidats aux élections européennes ainsi que des parlementaires français et des personnalités de la société civil
Publié le 30.04.2009 - Modifié le 30.04.2009
Le Conseil national de l'Ordre des architectes a commandé à l'institut IFOP un sondage auprès des architectes français sur les conséquences de la crise économique actuelle, sur la perception
Publié le 30.04.2009 - Modifié le 30.04.2009
Le Conseil national de l’Ordre des architectes français représenté par Lionel Dunet, son président, et l’Ordre professionnel des architectes du Québec ont signé, le 9 avril 2009 au Québec, après négoc
Publié le 26.03.2009 - Modifié le 29.10.2015
Le Conseil national de l’Ordre des architectes a édité et diffusé début avril 2009 aux 30 000 architectes français un DVD-Rom qui dresse un état de l’art en matière d’architecture durable.
Publié le 16.03.2009
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 10.03.2009 - Modifié le 10.03.2009
Le Conseil national de l’Ordre des architectes, avec ses partenaires, a présenté au ministre en charge du suivi du plan de relance, M.
Publié le 03.03.2009
Point sur les conditions de sujétion et d’affranchissement de la taxe d’apprentissage pour les architectes.
Publié le 15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
Publié le 15.01.2009
Le décret 2008-1466 du 22 décembre 2008 comporte de nouvelles règles en matière d’assurance obligatoire des constructions à usage autre que l’habitation : plafonnement de la garantie des assureurs, po

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