Puis-je succéder à un confrère en cours d'opération ?

OUI, un architecte peut succéder à un confrère en cours d’opération, MAIS il ne peut accepter cette mission qu’après avoir effectué un certain nombre de démarches.


 

Selon l’article 22 du code de déontologie des architectes : « L'architecte appelé à remplacer un confrère dans l'exécution d'un contrat ne doit accepter la mission qu'après en avoir informé celui-ci, s'être assuré qu'il n'agit pas dans les conditions contraires à la confraternité et être intervenu auprès du maître d'ouvrage pour le paiement des honoraires dus à son prédécesseur. Il doit informer le Conseil Régional de l'Ordre dont il relève. 
Si un architecte est appelé à succéder à un confrère décédé, il doit sauvegarder les intérêts des ayants droit pour les opérations déjà engagées et qu'il est amené à poursuivre ».


Les obligations déontologiques sont donc de trois ordres :

- informer par écrit son Confrère de la reprise de l’opération 
- intervenir par écrit auprès du maître d’ouvrage pour le paiement éventuel des honoraires dus à son prédécesseur 
- informer le Conseil régional des architectes dont l’architecte relève, en envoyant la copie des deux courriers précédents


Il existe également un droit pour l’architecte initial à s’opposer aux modifications qui seront apportées à son œuvre, dès lors que sa conception est « originale » et que les modifications sont d’une telle ampleur que l’architecte estime qu’il y a dénaturation de son œuvre.

L’accord du confrère devra porter sur le principe même de l’intervention, mais aussi, sur la manière de faire apparaître ou non, sur la cartouche du plan ou de la maquette, l’identité du concepteur. En cas de réponse négative, le litige devra être tranché par les tribunaux compétents, qui statueront sur le caractère abusif ou non du refus.

Pour un complément d’information, voir la fiche téléchargeable sur le site de l’Ordre.


Si l’architecte initial rencontre des difficultés dans le cadre de cette opération (et notamment des difficultés de règlement d’honoraires), il peut contacter le conseil régional de l’Ordre pour l’aider à trouver une solution amiable avec le maître d’ouvrage.