La conception

Ecoconstruction

• Eco-construire et intégrer l'économie circulaire - CERIB

   

Urbanisme réglementaire

• Guide de l'Urbanisme - CROA IDF : L'instruction des autorisations d'urbanisme et des déclarations préalables

• Atlas du patrimoine : Accès aux périmètres soumis à l'avis de l'ABF

• Géoportail de l'urbanisme : Accès aux documents règlementaires (PLU, RNU…); mesures possibles

• Cadastre : Accès au cadastre avec outils de mesure

• DREAL Normandie : DREAL Carmen (cartes interactives)

• SRADDET Normandie (Région) : Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires de la Région Normandie

• SRADDET  (DREAL) : Trame verte et bleue Schémas régionaux de cohérence écologiques (SRCE)

• Démarche écoquartier : Label, démarche, club, formation

• rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr : Mémo attestations RE2020 à fournir suivant phases

• re-batiment2020.cstb.fr : Attestations RE2020

• Accessibilité logement

• Accessibilité bâtiment

• Site sécurité : Règlementation incendie

• Service public.fr : Formulaires autorisation d’urbanisme

• Réseaux et canalisations : Téléservice de dépôt des déclarations de travaux

• France transferts : Plateforme d'envoi de fichiers volumineux non sensibles de manière sécurisée à un agent de l'Etat ou entre agents.

• Direction des marchés publics / Bercy : Formulaires à jour pour les marchés publics

Textes réglementaires

• Loi AGEC : La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire

• Loi TECV : La loi transition énergétique croissante verte

• LEGIFRANCE : Le service public de la diffusion du droit

• CCAG maîtrise d'œuvre : Le texte sur Légifrance

• CCAG travaux : Le texte sur Légifrance

• RE2020 : Règlementation environnementale des bâtiments neufs

• ZAN : Zéro artificialisation nette

• Décret n° 2021-821 du 25 juin 2021 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments : Publics concernés : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d'études, économistes de la construction, opérateurs de diagnostics, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment.

Documentation technique, matériaux et filière

• Géorisques : Base de données des risques naturels et technologiques

• KHEOX : Veille quotidienne des normes de la construction (sur abonnement mais tarif préférentiel avec l'Ordre)

• Bazed : La démarche BAZED constitue la première initiative française d’aide globale à la conception de bâtiments pour réduire leur production de déchets à toutes les étapes de leur cycle de vie.

• IRSN : Cartographie du potentiel radon

• InfoTerre : Visualiseur cartographique pour connaître et comprendre le sous-sol. Un accès à la connaissance géologique digitale et à des données géoscientifiques interopérables.

• Zones humides : Page d'information de la DREAL

• Portail sur l'assainissement non collectif : Site interministériel

• AIDA Ineris : Site d’information relatif au droit de l’environnement développé dans le cadre de la mission de service public de l'INERIS pour le Ministère en charge de l’environnement (sites et sols pollués)

• Programme PEP ecopassport® : Programme international de référence pour déclarer les impacts environnementaux des produits électriques, électroniques et de génie climatique.

• BIMobject : Site d'objets modélisés en 3D

• Direction des Affaires Juridiques : Base documentaire en marchés publics

• MICQP : Base documentaire en marchés publics

• CEREMA : L'expertise publique pour la transition écologique et la cohésion des territoires

• Outils d'aménagement de la CEREMA : Fiches outils sur l'aménagement opérationnel

• CIDB : Centre d'information sur le bruit

• Monumentum : Carte des monuments historiques français

• Windfinder : Prévision météo pro

• SDIS 14, SDIS 27, SDIS 50, SDIS 61, SDIS 76 : Cartographie des centres de secours

• INIES : Base de données environnementales et sanitaires de référence pour le bâtiment et la RE2020

• Bois.com : Site de référence sur le bois

• Fibois Normandie : Interprofession de la filière bois

• L'air du bois : Plateforme Open Source de partage collaboratif ouverte à tous les amoureux du travail du bois

• Batiproduits : Base de données de produits de la construction

• Optigede : Centre de ressources économie circulaire et déchets de l'Ademe

• EnvErgo : nouveau service public en ligne développé par le ministère de la Transition écologique qui simplifie l’identification des réglementations environnementales applicables aux projets, dès leur phase de conception.