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Composition du conseil
Corse
A la une

Composition du Conseil de l'Ordre des Architectes de Corse

Tous les trois ans, le Conseil de l'Ordre des Architectes de Corse est renouvelé par moitié. 6 nouveaux conseillers ont été élus lors des élections du 11 mars 2024. Avec les 6 conseillers non sortants, ils forment le nouveau Conseil pour la période 2024-2027.

Publié le 13 Jun. 2024 - modifié le 13 Jun. 2024
 Lauréat du concours : SILT (69) - Nicolas SCHARFF
Bourgogne-Franche-Comté

Résultats de concours

Au mois de mars 2023, la Communauté de Communes Gevrey Chambertin & Nuits Saint Georges (21) a lancé un appel à projet pour la construction de son Pôle périscolaire. Découvrez le lauréat et soumissionnaires ci-dessous !

Publié le 9 Jun. 2024 - modifié le 19 Jun. 2024
COP départementale du Puy-de-Dôme
Auvergne-Rhône-Alpes

En mai, qu'a fait l'Ordre pour vous ?

Retrouvez les principales actions portées par les élus du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes durant le mois de mai 2024.

Publié le 31 Mai. 2024 - modifié le 1 Jul. 2024
mardi 4 juin
Pays de la Loire
Savoirs - Formations - Colloques

Les mardis de [l'in]formation

Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes des Pays de la Loire vous propose un temps d'échange autour de thématiques actuelles, entre midi et deux, chaque 1er mardi du mois.

Venez avec votre déjeuner, nous vous offrons le café !Inscription gratuite dans la limite des places disponibles

Publié le 3 Jun. 2024 - modifié le 13 Jun. 2024
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National
Savoirs - Formations - Colloques

Valorisez vos formations en Europe et à l’étranger

Vous souhaitez vous former à des techniques architecturales au-delà de nos frontières ? Sachez que vous pouvez déclarer ces formations dans le cadre de votre obligation déontologique de formation.

Publié le 10 Oct. 2022 - modifié le 4 Avr. 2025
Matériel de travaux d'architecture
National
Réglementation - Juridique

Précision de la notion de réception tacite en cas de travaux sur existant !

Dans un arrêt du 23 mai dernier (Cour de cass. Civ. 3e, 23 mai 2024, n° 22-22.938), la Cour de cassation est venue préciser qu’en cas de travaux sur existant et dès lors que le maître d’ouvrage occupe déjà les lieux, la prise de possession et le paiement du prix ne suffisent pas à caractériser la réception tacite. C’est l’occasion de rappeler les contours de la notion de réception tacite.

Publié le 4 Jun. 2024 - modifié le 4 Jun. 2024
vignette élections ordinales
National
Communiqué

Résultats de l'élection au Conseil national

Lundi 3 juin, douze candidats ont été élus au Conseil national pour un mandat de six ans, par les 300 conseillers régionaux de l'Ordre. Ils rejoignent les douze conseillers élus en 2021.

Publié le 4 Jun. 2024 - modifié le 4 Jun. 2024
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Normandie
Réglementation - Juridique

Suis-je dans l'obligation de désigner un médiateur de la consommation dans mes contrats avec les particuliers?

Les architectes exerçant avec des clients particuliers sont tenus de désigner dans leurs contrats un médiateur de la consommation. Cette obligation résulte de l’article L.612-1 du code de la consommation.

Publié le 13 Jun. 2024 - modifié le 12 Nov. 2024
Pays de la Loire
A la une

Conférence : Habiter à l'heure du ZAN

La vidéo de la conférence "Habiter à l'heure du ZAN" est en ligne ! Au-delà de la loi ZAN, nous avons cherché à travers cette table ronde, à caractériser la problématique de l’étalement urbain puis à décrire quelques-uns des leviers concrets vers la sobriété foncière.Sylvain Grisot (Urbaniste (circulaire) fondateur de dixit.net) Un urbaniste, défricheur, diffuseur et penseur de l’adaptation des territoires face à la crise écologique, Karine Paviza…

Publié le 3 Jun. 2024 - modifié le 3 Jun. 2024
Prestations de serment 2024
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Action

72 architectes de la région PACA ont prêté serment !

Les nouveaux architectes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, inscrits entre septembre 2023 et avril 2024, ont prêté serment devant le Conseil régional de l’Ordre des Architectes vendredi à l’occasion de la cérémonie annuelle, vendredi 24 mai. Ils se sont engagés à respecter le code de déontologie de la profession.

Publié le 27 Mai. 2024 - modifié le 14 Jun. 2024
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