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Bourgogne-Franche-Comté
A la une

Le point sur la réforme des cotisations 2024

La réforme des cotisations a connu des évolutions en ce début d'année 2024. Nous vous partageons les informations communiquées par le Conseil National de l'Ordre des Architectes à ce sujet.
Publié le 25 avr. 2024 - modifié le 25 avr. 2024
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National
A la une

MonAccompagnateurRénov' : l'Ordre répond à vos questions

En réponse aux nombreuses questions posées lors du webinaire MonAccompagnateurRénov’, l’Ordre publie une série de questions-réponses sur le dispositif phare du programme MaPrimeRénov’. Dans cet article vous trouverez des précisions sur les conditions d’éligibilité, les délais d’obtention de l’agrément, sa durée, le taux de TVA à appliquer, etc.
Publié le 23 avr. 2024 - modifié le 29 avr. 2024
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National
Action

Restitution au Sénat du déplacement de l’Ordre des architectes à Mayotte et à la Réunion : pour des solutions de proximité

Le Conseil national de l'Ordre a organisé une restitution de ses travaux au Sénat, mettant en lumière les enseignements tirés de son déplacement à Mayotte et à la Réunion, en présence d’une délégation du COARM, présidé par Eric Hugel. Cette rencontre, tenue le 9 avril 2024, a réuni plusieurs acteurs du logement et de l’aménagement pour discuter des défis et des opportunités propres à ces deux îles.

Publié le 16 avr. 2024 - modifié le 13 mai. 2024
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National
A la une

Revoir le webinaire "Devenir Accompagnateur Rénov’"

Le webinaire de la profession du 10 avril présentait tous les outils pour remplir les missions d’accompagnement des ménages dans les rénovations d'ampleur : de l’agrément « Mon accompagnateur Rénov'» à la formation, en passant par les contrats types et la collaboration avec les agences locales de l’énergie.

Publié le 16 avr. 2024 - modifié le 13 mai. 2024
Chatelallion littoral
National
Dossier

Le crayon des architectes pour redessiner le trait de côte

Le recul du trait de côte affecte 20% du littoral français et près de 450 000 logements seront concernés d'ici à 2100, selon une étude récente du Cerema. Le défi est majeur. Les architectes peuvent apporter des solutions aux territoires qui sont affectés différemment selon leurs spécificités.

Publié le 15 avr. 2024 - modifié le 13 mai. 2024
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Grand Est
A la une

L'obligation de formation

L’obligation de formation s’applique à tous les architectes, personnes physiques à l’exception des architectes inscrits au tableau dans le champ d’activité « retraité ». 

Publié le 22 Juil. 2022 - modifié le 10 jan. 2025
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Hauts-de-France
A la une

03/2024 - Mouvements au Tableau de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France

Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.

Publié le 27 Mar. 2024 - modifié le 17 juin. 2024
 Conseil Régional de l'Ordre des Architectes PACA
Provence-Alpes-Côte d'Azur
A la une

Le Conseil régional de l’Ordre des Architectes se renouvelle, sa présidente Maryline Chevalier reste

À l’issue des élections ordinales 2024, ce 11 mars, la liste Architectes d’Utilité Publique a remporté une majorité de sièges au Conseil de l’Ordre Provence Alpes-Côte d’Azur. Le 22 mars, réunis pour la première fois, les conseillers ont pourtant témoigné leur confiance à la présidente sortante Maryline Chevalier, issue de la liste minoritaire Architectes collectifs !, en la réélisant pour 3 ans.

Publié le 5 avr. 2024 - modifié le 27 mai. 2024
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National
Réglementation - Juridique

Revirement de jurisprudence de la Cour de cassation en matière de garantie décennale !

La Cour de cassation considère qu’un élément d’équipement installé sur un ouvrage existant mais qui ne constitue pas en lui-même un ouvrage ne relève plus de la garantie décennale mais de la responsabilité contractuelle !

Publié le 9 avr. 2024 - modifié le 16 mai. 2024
Pays de la Loire
A la une

FLASH INFO n°12 - avril 2024

ALERTE : Une cyberattaque paralyse les services de la Ville de Saint-Nazaire et de son agglomération
Publié le 15 avr. 2024 - modifié le 1 mai. 2024
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