Livret_Guide de relecture à l'attention des architectes d'un contrat en marchés publics

Sommaire

1. LA MISSION DE BASE
2. LES TAUX DE TOLÉRANCE
3. LES PÉNALITÉS
4. LES MODIFICATIONS
   1. Les modifications affectant le programme
   2. Les modifications affectant le groupement
   3. Les modifications affectant la rémunération de la maîtrise d’oeuvre
5. LA RÉSILIATION
6. LE CONTENTIEUX DES MARCHÉS PUBLICS