Modèle de marché public de maîtrise d’œuvre (Construction neuve et réhabilitation) adapté au CCAG-MOE

dernière mise à jour : juin 2021
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(© photo Aurthur Pequin / source Archicontemporaine.org)
Gymnase Alice Milliat à Bordeaux - Marjan Hessamfar & Joe Vérons architectes associés

Le modèle a été pleinement adapté au CCAG-Maîtrise d’œuvre, auquel les acheteurs publics peuvent faire référence depuis le 1er avril 2021.

Le modèle de marché est utilisable aussi bien pour une opération de construction neuve que de réhabilitation, les documents précisant les clauses spécifiques à chaque nature d’opération.  Ce modèle a été conçu pour les maîtres d'ouvrages et les opérations relevant des dispositions du livre IV de la deuxième partie du code de la commande publique (ex-loi MOP). Il est également utilisable par les autres acheteurs publics sous réserve d'adaptation éventuelle des clauses administratives et de la définition des missions.

Les clauses contiennent fréquemment des choix et de champs à remplir par l’acheteur, identifiés et surlignés en bleu.

Le modèle de marché est composé des documents suivants, mis à disposition au format WORD à télécharger ci-dessous.

Pour toute question relative à ces documents, contactez-nous

 

À télécharger
Acte d’engagement (marché public de maitrise d'oeuvre)
Cahier des clauses administratives particulières (marché public de maitrise d'oeuvre)
Annexe 1 au CCAP – Missions du mandataire (marché public de maitrise d'oeuvre)
Annexe 2 au CCAP – Protection des données personnelles (marché public de maitrise d'oeuvre)
Cahier des clauses techniques particulières (marché public de maitrise d'oeuvre)
Annexe 1 au CCTP – Répartition des études d’exécution (marché public de maitrise d'oeuvre)
Dossier ZIP – Ensemble des pièces constitutives
Fiche de présentation du modèle de marché public de MOE
Lettre de soutien de la MIQCP
Publié le 25.10.2006 - Modifié le 22.06.2021