FAQ - Reprise des chantiers

Sommaire :

1 - Les questions préalables à la reprise des chantiers
1.1 - Quelles sont les conditions préalables à la reprise des chantiers ? L’analyse des conditions sanitaires et financières
1.1.1 - L’analyse des conditions sanitaires
1.1.2 - L’analyse du risque financier
1.2 – Quelle suite donner à cette analyse ? Organisation d’une réunion de concertation avec l’ensemble des prestataires pour statuer sur la continuité, la reprise ou l’arrêt
1.3 - Quelles sont les rôles et missions de chaque intervenant pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés sur le chantier ?
1.3.1 - Quel est le rôle du maitre d’ouvrage
1.3.2 - Quel est le rôle du coordonnateur SPS ?
1.3.3 - Quel est le rôle de l’architecte / la maîtrise d’œuvre ?
1.3.4 - Quel est le rôle des entreprises ?
1.4 - Qui prend la décision de reprise du chantier ? Selon quelles formalités ?
1.4.1 - Qui prend la décision ?
1.4.2 - Selon quelles formalités ?
1.4.3 - Quel est le contenu d’un OS de reprise ?
1.4.4 - Qui signe les OS de reprise ?

2 - Le maître d’ouvrage et l’ensemble des intervenants souhaitent poursuivre ou reprendre le chantier
2.1 - Réunion préalable avec tous les intervenants, organisée par le maître d’ouvrage : quelles sont les rôles respectifs de chaque intervenant ?
2.1.1 - Quel est le rôle du coordonnateur SPS ?
2.1.2 - Quel est le rôle de l’OPC ?
2.1.3 - Quel est le rôle de l’architecte ?
2.2 - Quel est le formalisme nécessaire à la reprise effective du chantier ?
2.2.1 - Etat des lieux du chantier avant la reprise
2.2.2 - Mise à jour des conditions d’intervention des acteurs sur le chantier
2.2.3 - Formalisation de la décision de reprise du chantier
2.2.4 - Avis conformes du maître d’œuvre et du coordonnateur SPS
2.3 - Quel est l’impact sur le contrat d’architecte et le formalisme à respecter ?
2.3.1 - La formalisation d’un avenant dans le cadre d’un marché privé
2.3.2 - La modification des conditions d’exécution dans le cadre d’un marché public
2.4 - Quelles sont les précautions que doit prendre l’architecte vis-à-vis de ses salariés devant se rendre sur le chantier ?

3 - Le maitre d’ouvrage et l’ensemble des intervenants souhaitent poursuivre ou reprendre le chantier, sauf l’architecte
3.1 - Les conditions sanitaires ne sont pas réunies
3.1.1 - Quel est le rôle de l’architecte et le formalisme à respecter ?
3.1.2 - Quel est l’impact sur le contrat d’architecte ?
3.2 - Les conditions sanitaires sont réunies, mais l’architecte ou ses collaborateurs ne sont pas en mesure de reprendre leur mission
3.2.1 - Quel est le rôle de l’architecte et le formalisme à respecter ?
3.2.2 - Quel est l’impact sur le contrat d’architecte ?

4 - Le maitre d’ouvrage souhaite poursuivre ou reprendre le chantier mais certains autres intervenants refusent (hors maîtrise d’œuvre)
4.1 - Que doit faire l’architecte en cas de refus du coordonnateur SPS ?
4.2 - Que doit faire l’architecte en cas de refus du contrôleur technique ?
4.3 - Que doit faire l’architecte en cas de refus de l’OPC ?
4.4 - Que doit faire l’architecte en cas de refus d’une ou plusieurs entreprises ?
4.4.1 - Lorsque les conditions sanitaires ne sont pas réunies ?
4.4.2 - Lorsque les conditions sanitaires sont réunies ?

5 - Le maitre d’ouvrage et l’ensemble des intervenants souhaitent réceptionner le chantier
5.1 - Quel est le rôle de l’architecte lorsque les conditions sanitaires ne sont pas réunies ?
5.2 - Quel est le rôle de l’architecte lorsque les conditions sanitaires sont réunies ?

6 - Le chantier a été réceptionné avant le confinement
6.1 - Qui a la garde du chantier ?
6.2 - La garantie de parfait achèvement due par les entreprises
6.3 - À quelle date s’achève la mission de l’architecte ?
6.4 - Quel est l’impact sur le contrat d’architecte ?

7 - Le chantier est interrompu, que doit faire l’architecte lorsque ni le maître d’ouvrage, ni les entreprises n’ont émis le souhait de reprendre

8 - Les incidences financières sur l’opération : quel rôle pour l’architecte ?

9 - Quelles sont les incidences financières sur le contrat d’architecte ?
9.1 - En cas de modification substantielle de la mission initialement confiée
9.2 - En cas de prestations nouvelles

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