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Diplômes arméniens reconnus en France.
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 22.03.2017
Diplômes libanais reconnus en France.
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 02.01.2023
Arrangement en vue de la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles des architectes entre la France et le Québec.
Publié le 22.06.2011 - Modifié le 19.07.2019
Diplômes serbes reconnus en France.
Publié le 04.04.2012 - Modifié le 28.01.2019
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 11.05.2021
Les Cahiers de la profession sont édités trimestriellement par le Conseil national de l'Ordre des architectes. Ils sont disponibles sur demande au CNOA.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 06.10.2020
Contrats, Guide et annexes à télécharger
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 01.02.2016
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 11.01.2022
Publié le 16.03.2010 - Modifié le 13.04.2023
Publié le 25.09.2015 - Modifié le 07.09.2020
L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.11.2017
Décret n°80-218 du 20 mars 1980 relatif au port du titre de Titulaire du diplôme d'architecte (Journal officiel du 25 mars 1980)
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 24.05.2022
Publié le 05.10.2015 - Modifié le 16.09.2020
Publié le 01.07.2013 - Modifié le 10.07.2013

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