Publié le 16.10.2015 - Modifié le 01.02.2019
Téléchargez le guide réalisé par le Conseil national de l’Ordre sur l’élaboration d’un Ad’AP et les missions ouvertes aux architectes par ces procédures.
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015
Tous les liens utiles...
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 01.02.2019
La loi du 11 février 2005 et ses textes d’application imposent à tout gestionnaire et/ou propriétaire une mise en accessibilité de son/ses bâtiment(s).
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 30.10.2015
Ce guide comporte deux parties : la première est une aide à la rédaction d’un contrat d’études d’urbanisme (clauses types et commentaires) et la seconde présente une série d’annexes spécifiques qui pe
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 21.10.2015