Mot clé

Rubrique

Pages

Loi MOP - Code des marchés publics - Guide MICQP de rémunération - CCAG PI et travaux
Publié le 11.04.2008 - Modifié le 20.08.2019
Dernière mise à jour : 2018
Publié le 10.04.2008 - Modifié le 24.05.2018
Les sociétés à responsabilité limitée (SARL, EURL) sont particulièrement privilégiées par nos confrères.
Publié le 16.01.2008 - Modifié le 14.10.2015
Publié le 26.11.2007 - Modifié le 18.09.2015
La collaboration libérale appliquée à la profession d’architecte
Publié le 18.06.2007 - Modifié le 11.02.2016
Publié le 08.12.2006 - Modifié le 02.02.2010
dernière mise à jour : 2018
Publié le 25.10.2006 - Modifié le 24.05.2018
Fiche mise au point par la maîtrise d’œuvre, Ordre des Architectes, UNSFA, UNAPOC, CICF, UNTEC, qui explicite la solution préconisée dans le guide des bonnes pratiques des PPP.
Publié le 25.10.2006 - Modifié le 22.10.2015
Sont reconnus par la directive 2005/36/CE, Annexe V.7 :
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 18.09.2017
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 22.02.2011
Diplômes libanais reconnus en France.
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 19.07.2019
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 22.06.2006
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 22.02.2011
Diplômes arméniens reconnus en France.
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 22.03.2017
Les diplômes des pays de l'Union européenne (+ Suisse, Islande, Norvège, Liechtenstein) faisant l'objet d'une reconnaissance automatique au titre de la directive européenne 2005/36/CE
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 05.07.2019
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 23.02.2011
Publié le 22.06.2006 - Modifié le 23.02.2011

Pages