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Publié le 16.03.2010 - Modifié le 12.10.2015
Publié le 08.02.2010 - Modifié le 14.10.2010
Publié le 02.02.2010 - Modifié le 18.09.2015
Le CCAG-PI n’est applicable qu’aux marchés publics qui s’y référent expressément, l’article 13 du code des marchés publics (CMP) précisant en effet que la référence à ces documents n'est pas obli
Publié le 24.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 03.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Publié le 17.11.2009 - Modifié le 18.09.2015
Saisir la Commission solidarité entraide de l'ordre. Faites-vous accompagner.
Publié le 10.06.2009 - Modifié le 12.04.2019
Vous pouvez faire appel à la banque publique d'aide aux PME, BPI France (ex-Oséo) qui soutient les entreprises en difficulté de trésorerie.
Publié le 10.06.2009 - Modifié le 30.10.2015
Votre formation d’architecte vous permet d’exercer diverses missions et prestations autres que des actvités de maîtrise d’oeuvre : performance énergétique des bâtiments (diagnostics, mises aux normes,
Publié le 10.06.2009 - Modifié le 30.10.2015
Assurances, charges sociales et fiscales, charges salariales, pensez aux procédures de sauvegarde des entreprises, formation.
Publié le 10.06.2009 - Modifié le 30.10.2015
Vous avez un problème de recouvrement d’honoraires ? un maître d’ouvrage vous doit toujours de l’argent, malgré relance et mise en demeure  ? Pensez à saisir le Conseil régional de l’Ordre, même si vo
Publié le 10.06.2009 - Modifié le 24.11.2015
Déclaration d’insaisissabilité & statut de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL)
Publié le 10.06.2009 - Modifié le 30.10.2015
Publié le 15.04.2009 - Modifié le 24.10.2011
Publié le 06.04.2009 - Modifié le 14.10.2010
Publié le 06.04.2009 - Modifié le 14.10.2010
Publié le 06.04.2009 - Modifié le 18.09.2015
Publié le 02.07.2008 - Modifié le 14.10.2010
Loi MOP - Code des marchés publics - Guide MICQP de rémunération - CCAG PI et travaux
Publié le 11.04.2008 - Modifié le 20.08.2019

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