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Est-ce que les cotisations versées dans le cadre du cumul emploi-retraite permettent d’acquérir de nouveaux droits et ainsi d’augmenter le montant de sa future retraite ?     
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Est-ce que l’architecte peut cumuler emploi et retraite ? Si oui, quelles sont les conséquences des revenus d’activité sur la pension de retraite ? 
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 01.12.2021
Un architecte ou une société d’architecture peut diversifier son activité en réalisant diverses missions, sous réserve de justifier d’une certification, d’une formation et d’une assurance spécifique.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
Quelles sont les solutions possibles pour mettre en commun les moyens dédiés à l’activité (matériels, locaux, etc.) tout en restant indépendant ?
Publié le 29.07.2021
L’architecte qui ne souhaite pas s’associer peut-il bénéficier des avantages d’une société pour la protection de son patrimoine tout en continuant d’exercer seul ? 
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
La création d’une société permet d’isoler un patrimoine affecté à l’exercice professionnel.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021
L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société peut-il protéger ses biens personnels autres qu’immobiliers ? 
Publié le 29.07.2021
L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société, peut-il protéger des biens immobiliers autres que ceux de sa résidence principale ?
Publié le 29.07.2021
L’architecte qui exerce à titre individuel sans avoir effectué de formalité particulière et sans avoir constitué de société, peut-il protéger son patrimoine personnel s’il connaît des difficultés fina
Publié le 29.07.2021
Le document type suivant permet de réunir dans un dossier l’ensemble des informations nécessaires à la prise de connaissance du cabinet par une personne étrangère à celui-ci.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
Décret n°80-218 du 20 mars 1980 relatif au port du titre de Titulaire du diplôme d'architecte (Journal officiel du 25 mars 1980)
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 24.05.2022

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