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04.03.2009
Depuis juin 2000, le magazine Architectures à vivre et l’association 123 Architecte organisent les Journées d’Architectures à vivre.
03.03.2009
Point sur les conditions de sujétion et d’affranchissement de la taxe d’apprentissage pour les architectes.
03.03.2009
Le plan d’action gouvernemental pour l’éducation artistique et culturelle fait entrer l’architecture et le cadre de vie dans le programme des collèges et lycées à la rentrée 2009, après les écoles pri
15.01.2009
Précisions concernant l'effet de l’absence de mention du délai de recours sur le panneau d’affichage.
15.01.2009
Le décret 2008-1466 du 22 décembre 2008 comporte de nouvelles règles en matière d’assurance obligatoire des constructions à usage autre que l’habitation : plafonnement de la garantie des assureurs, po
09.01.2009
Le projet actuel de nouveau CCAG-PI préparé par le ministère des Finances n'est pas acceptable pour le conseil national de l'Ordre.
09.01.2009
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 assouplit les conditions dans lesquelles un architecte peut cumuler les revenus d’une activité avec la pension retraite servie.
09.01.2009
Montant inchangé pour les cotisations des régimes d’assurance invalidité-décès. Nouveau plafond de la sécurité sociale pour 2009
09.01.2009
Courant décembre dernier, plusieurs modifications ont été apportées à la réglementation des marchés publics
09.01.2009
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le gouvernement vient de modifier les dispositions du code de l’urbanisme relatives à la péremption des autorisations de construire.
09.01.2009
Les délais de paiement des marchés passés avec des collectivités territoriales sont réduits. Les modalités d’interventions du comptable public sont également modifiées.
09.01.2009
Le décret du 22 avril 2008 rend obligatoire un diagnostic de l’installation intérieure d’électricité à compter du 1er janvier 2009 pour toute vente d’un bien immobilier à usage d’habitation dont l’ins
07.01.2009
La transposition de la directive européenne Services pourrait remettre en question la disposition de la loi de 1977 selon laquelle le capital des sociétés d’architecture doit être détenu à hauteur de
15.12.2008
Le montant de la cotisation d’assurance vieillesse complémentaire pour les professions libérales s’élève à 924 € en ce qui concerne la section des architectes.
03.12.2008
A l'initiative du Conseil national de l'Ordre, de nombreux acteurs du BTP lancent un appel pour une relance économique passant par le secteur de la construction.
17.11.2008
Le conseil national de l’Ordre des architectes souhaite rectifier une information erronée parue dans l’édition du 14 nombre 2008 du Moniteur, concernant la formation des architectes au développement d
22.10.2008
Le Conseil national lance un appel aux pouvoirs publics pour contrer la crise économique grâce à une relance par le logement et notamment le logement social, en cohérence avec les objectifs d'éco
22.10.2008
Intitulé "Les études supérieures d’architecture en France", ce guide à destination des futurs architectes, publié récemment par la Direction de l'architecture, balaie le contenu des étu

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