7 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- L'installation professionnelle (23) Apply L'installation professionnelle filter
- Contrats (18) Apply Contrats filter
- Devenir architecte (16) Apply Devenir architecte filter
- BIM (12) Apply BIM filter
- Transition énergétique (11) Apply Transition énergétique filter
- Social (9) Apply Social filter
- Marchés publics (9) Apply Marchés publics filter
- (-) Remove Fiscalité filter Fiscalité
- Commande privée (4) Apply Commande privée filter
- Gestion des entreprises (4) Apply Gestion des entreprises filter
- Accessibilité (4) Apply Accessibilité filter
- Urbanisme (2) Apply Urbanisme filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- International (1) Apply International filter
- Législation (1) Apply Législation filter
Mot clé
Rubrique
- (-) Remove EXERCER LA PROFESSION filter EXERCER LA PROFESSION
Univers
Zone géographique
- (-) Remove National filter National
Date
EXERCER LA PROFESSION
Publié le 05.02.2014 - Modifié le 12.02.2014
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 03.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Cette taxe a pour objet de faire participer les employeurs au financement des premières formations technologiques et professionnelles.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Les centres de gestion agréés concernent les professions industrielles, commerciales, artisanales et agricoles.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moye
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015