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Publié le 01.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 17.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 23.10.2015 - Modifié le 22.03.2022
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Publié le 12.04.2012 - Modifié le 11.06.2019
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Décret n°80-218 du 20 mars 1980 relatif au port du titre de Titulaire du diplôme d'architecte (Journal officiel du 25 mars 1980)
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 24.05.2022