15 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- Transition énergétique (29) Apply Transition énergétique filter
- Urbanisme (18) Apply Urbanisme filter
- L'installation professionnelle (16) Apply L'installation professionnelle filter
- (-) Remove Contrats filter Contrats
- Diffusion de la culture architecturale (12) Apply Diffusion de la culture architecturale filter
- Devenir architecte (12) Apply Devenir architecte filter
- International (12) Apply International filter
- Gestion des entreprises (11) Apply Gestion des entreprises filter
- Commande privée (10) Apply Commande privée filter
- Logement (8) Apply Logement filter
- Accessibilité (5) Apply Accessibilité filter
- Social (5) Apply Social filter
- Fiscalité (5) Apply Fiscalité filter
- Formation (5) Apply Formation filter
- Patrimoine (3) Apply Patrimoine filter
- Aménagement du territoire (3) Apply Aménagement du territoire filter
- Permis de construire (3) Apply Permis de construire filter
- Coronavirus (2) Apply Coronavirus filter
- Ordre (2) Apply Ordre filter
- Eco-conception (1) Apply Eco-conception filter
- Décrypter le code (1) Apply Décrypter le code filter
- (-) Remove Législation filter Législation
Rubrique
Zone géographique
- (-) Remove National filter National
Date
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
L’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) est un diagnostic assorti d’une programmation pluriannuelle de travaux de mise en accessibilité d’un établissement recevant du public (ERP).
Publié le 25.08.2015 - Modifié le 20.10.2015
Depuis le 1er janvier 2013, une nouvelle mention précisant que tout professionnel en situation de retard de paiement est débiteur, à l’égard de son créancier, d’une indemnité forfaitaire pour frais de
Publié le 23.05.2013 - Modifié le 21.10.2015
Le contrat architecte / promoteur a été réalisé à partir du contrat travaux neufs de l’Ordre des architectes.
Publié le 02.04.2013 - Modifié le 11.07.2017
Publié le 25.10.2006 - Modifié le 27.11.2020
Les documents à télécharger
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 22.10.2015
(Nouvelle version 2011 - Mise à jour 2014)
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 20.11.2018
Documents à télécharger
Publié le 15.05.2006 - Modifié le 23.05.2016