Mot clé

Univers

Zone géographique

Pages

Publié le 02.02.2021 - Modifié le 10.02.2021
Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 24.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Par Eric Wirth, vice-président du Conseil national de l'Ordre des architectes - Il suffit d’appeler un concours « appel d’offres » pour obtenir illégalement des projets, sans indemniser les conc
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 06.10.2020
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 15.10.2020
Publié le 12.10.2015 - Modifié le 18.11.2016
Téléchargez les modèles types d'attestation d'assurance conformes au modèle français, traduits dans toutes les langues de l’Union européenne.
Publié le 02.06.2014 - Modifié le 02.06.2016
En formation initiale ou formation continue : droits et obligations qui en découlent. Les possibilités de prise en charge financière de la formation dans le cadre de la formation continue
Publié le 08.12.2010 - Modifié le 02.09.2021
Publié le 16.03.2010 - Modifié le 12.10.2015
Le CCAG-PI n’est applicable qu’aux marchés publics qui s’y référent expressément, l’article 13 du code des marchés publics (CMP) précisant en effet que la référence à ces documents n'est pas obli
Publié le 24.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 04.12.2017

Pages