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Action

Deux agences primées aux Trophées de la Parité 2023

Publié le 16.11.2023 - Modifié le 16.11.2023

Savoirs - Formations - Colloques

Gagnez le marché de la rénovation des copropriétés avec DynaMOE COPRO !

Publié le 04.07.2023 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Loi Scrivener et contrat d’architecte avec les particuliers : participez à l’enquête !

Publié le 15.05.2023 - Modifié le 15.05.2023

Réglementation - Juridique

Entrepreneur individuel : un nouveau statut pour protéger les architectes libéraux

Publié le 25.05.2022 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Un architecte peut élaborer le projet de plan pluriannuel de travaux des copropriétés

Publié le 26.04.2022 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Le point sur le télétravail dans les entreprises d’architecture

Publié le 04.01.2022 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un nouvel accord de branche sur l'égalité femmes-hommes dans les agences d’architecture

Publié le 05.10.2021 - Modifié le 26.03.2024

Action

Une attestation pour faciliter les demandes de prêt des particuliers recourant à un architecte

Publié le 02.09.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un client particulier doit-il obligatoirement souscrire une assurance dommages-ouvrage ?

Publié le 20.07.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Les professionnels libéraux indemnisés en cas d’arrêt maladie à partir du 1er juillet

Publié le 22.06.2021 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Un client particulier a recours à un prêt : quelles précautions prendre ?

Publié le 15.06.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Est-il possible d’exercer la profession d’architecte en tant que collaborateur libéral ?

Publié le 30.03.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Des prestations inexploitables peuvent justifier le non-paiement des honoraires

Publié le 16.03.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Que faire si un client privé refuse de réceptionner un ouvrage ?

Publié le 23.02.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Dans quels cas un particulier peut-il se rétracter ? Dans quels délais ?

Publié le 01.12.2020 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un contrat de droit privé ne comporte pas de clause de résiliation, est-il possible de le résilier et comment ?

Publié le 27.10.2020 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Extension de l’accord sur la contribution conventionnelle de formation professionnelle

Publié le 29.09.2020 - Modifié le 18.04.2024

Réglementation - Juridique

L'architecte peut exclure contractuellement toute condamnation in solidum

Publié le 21.01.2020 - Modifié le 26.03.2024

Social

Social et réorganisation des entreprises

Publié le 20.03.2020 - Modifié le 02.02.2024

Documents pratiques pour le chantier

Publié le 04.11.2020 - Modifié le 02.02.2024

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