20 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- Transition énergétique (22) Apply Transition énergétique filter
- Urbanisme et territoires (19) Apply Urbanisme et territoires filter
- Politique & institution (14) Apply Politique & institution filter
- Culture architecturale (13) Apply Culture architecturale filter
- International (9) Apply International filter
- Logement (8) Apply Logement filter
- Transition écologique (7) Apply Transition écologique filter
- Formation (5) Apply Formation filter
- Numérique (4) Apply Numérique filter
- 23696 (3) Apply 23696 filter
- 31924 (3) Apply 31924 filter
- 2027 (2) Apply 2027 filter
- Être architecte (2) Apply Être architecte filter
- (-) Remove 1790 filter 1790
- 24037 (1) Apply 24037 filter
Mot clé
Rubrique
Univers
Zone géographique
- (-) Remove National filter National
Date
Publié le 28.09.2022 - Modifié le 11.04.2024
Publié le 06.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 02.10.2020 - Modifié le 26.02.2021
Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 24.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Par Eric Wirth, vice-président du Conseil national de l'Ordre des architectes - Il suffit d’appeler un concours « appel d’offres » pour obtenir illégalement des projets, sans indemniser les conc
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 06.10.2020
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 23.09.2020 - Modifié le 07.10.2020
Publié le 04.12.2014 - Modifié le 11.04.2024
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 03.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moye
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015
Décret n°80-218 du 20 mars 1980 relatif au port du titre de Titulaire du diplôme d'architecte (Journal officiel du 25 mars 1980)
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 24.05.2022