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Publié le 26.10.2015 - Modifié le 10.02.2020
Publié le 14.10.2015 - Modifié le 13.05.2019
Publié le 08.03.2012 - Modifié le 02.04.2012
Le Marquis de Raies à Courcouronnes réalisé par P. Chemetov, le musée d'Arles Antique par H. Ciriani, l'usine FAMAR à Orléans par J. Tschumi ou la Cité des Sciences à Paris par A.
Publié le 15.06.2011
Le caractère solidaire de la responsabilité des associés de SCP est supprimé en ce qui concerne les obligations nées postérieurement à la publication de la loi.
Publié le 12.04.2011 - Modifié le 03.05.2011
Depuis le 22 mars 2011, l’inscription à l’Ordre en France n’est plus nécessaire aux associés d’une société d’architecture européenne pour exercer en France comme associés de leur société, ni pour déte
Publié le 03.09.2008
Au titre de son droit moral, l’architecte a le droit de s’opposer à la modification ou à la dénaturation de son œuvre, c’est ce qu’a à nouveau appliqué le tribunal de grande instance de Paris dans un