Mot clé

Zone géographique

Publié le 28.05.2015 - Modifié le 28.05.2015
Communiqué de presse, le 28 mai 2015 - En prenant l’engagement de maintenir le concours d’architecture comme procédure obligatoire au- dessus des seuils, le gouvernement vient d’accepter de préserver
Publié le 14.04.2015 - Modifié le 21.04.2015
Publié le 19.03.2015 - Modifié le 19.03.2015
Publié le 21.02.2014 - Modifié le 21.02.2014
Publié le 08.03.2012 - Modifié le 02.04.2012
Le Marquis de Raies à Courcouronnes réalisé par P. Chemetov, le musée d'Arles Antique par H. Ciriani, l'usine FAMAR à Orléans par J. Tschumi ou la Cité des Sciences à Paris par A.
Publié le 25.01.2010
Ce document est à produire par « le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché » (article 46 du CMP) et a pour objet d’attester de sa situation fiscale régulière au 31 décembre de l�
Publié le 03.09.2008
Au titre de son droit moral, l’architecte a le droit de s’opposer à la modification ou à la dénaturation de son œuvre, c’est ce qu’a à nouveau appliqué le tribunal de grande instance de Paris dans un