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Savoirs - Formations - Colloques

Gagnez le marché de la rénovation des copropriétés avec DynaMOE COPRO !

Publié le 04.07.2023 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Loi Scrivener et contrat d’architecte avec les particuliers : participez à l’enquête !

Publié le 15.05.2023 - Modifié le 15.05.2023

Savoirs - Formations - Colloques

Quatre tables rondes sur le métier d'architecte à revoir

Le 27 juin 2022

Publié le 11.07.2022 - Modifié le 11.04.2024

Réglementation - Juridique

Un architecte peut élaborer le projet de plan pluriannuel de travaux des copropriétés

Publié le 26.04.2022 - Modifié le 27.03.2024

Action

Une attestation pour faciliter les demandes de prêt des particuliers recourant à un architecte

Publié le 02.09.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un client particulier doit-il obligatoirement souscrire une assurance dommages-ouvrage ?

Publié le 20.07.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un client particulier a recours à un prêt : quelles précautions prendre ?

Publié le 15.06.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Des prestations inexploitables peuvent justifier le non-paiement des honoraires

Publié le 16.03.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Que faire si un client privé refuse de réceptionner un ouvrage ?

Publié le 23.02.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Dans quels cas un particulier peut-il se rétracter ? Dans quels délais ?

Publié le 01.12.2020 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un contrat de droit privé ne comporte pas de clause de résiliation, est-il possible de le résilier et comment ?

Publié le 27.10.2020 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

L'architecte peut exclure contractuellement toute condamnation in solidum

Publié le 21.01.2020 - Modifié le 26.03.2024

Clientèle privée

Vous contractez avec un particulier : les obligations générales

Publié le 19.07.2016 - Modifié le 24.02.2020

Clientèle privée

Commande publique

Valeurs de la création architecturale

Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020

Clientèle privée

La commande privée professionnelle

Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020

Clientèle privée

La commande des particuliers

Publié le 02.10.2020 - Modifié le 07.10.2020

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Être architecte

Publié le 05.10.2020 - Modifié le 08.03.2024

Clientèle privée

Contrats et documents (avec un particulier)

Publié le 19.07.2016 - Modifié le 18.03.2024

Clientèle privée

Vous contractez avec un autre maître d'ouvrage

Publié le 19.07.2016 - Modifié le 22.03.2024

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Publié le 09.10.2015 - Modifié le 25.03.2024

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